Les Français de l’étranger à l’honneur au Sénat


Je souhaitais vous informer que la reprise des travaux parlementaire au Sénat va mettre les Français de l’étranger à l’honneur et permettra de parler largement de nos spécificités et de nos attentes, plus particulièrement après la crise sanitaire -et ses conséquences économiques et sociales- que nous venons de traverser et que beaucoup des nôtres traversent encore.


En effet, le 19 mai le Sénat examinera en séance publique la proposition de loi de Bruno Retailleau relative aux Français de l’étranger dont Jacky Deromedi est le rapporteur pour la commission des lois et Jérôme Bascher le rapporteur pour avis pour la commission des finances.

Le texte a déjà été adopté en commission : https://www.senat.fr/leg/ppl19-365.pdf Vous trouverez ci-après le rapport de Jacky Deromedi : https://www.senat.fr/rap/l19-364/l19-3641.pdf Et celui de Jérôme Bascher : https://www.senat.fr/rap/a19-363/a19-3631.pdf

Pour autant, compte tenu de la récente actualité, j’ai déposé des amendements pour la séance concernant l’arrêté du ministre de la santé sur les zones à risques pour les contrôles à l’arrivée en France, la commission STAFE et le délai de carence lors de l’adhésion à la CFE.

Par ailleurs, le 2 juin le Sénat examinera en séance publique la proposition de loi relative au fonds d’urgence pour les Français de l’étranger que nous avons déposé, Ronan Le Gleut, Jacky Deromedi et moi avec plus de 65 collègues qui l’ont cosignée : https://www.senat.fr/leg/ppl19-312.pdf Le rapporteur de la commission des finances n’a pas encore été désigné à cette heure. Je tenais à vous faire part de ces informations qui démontrent que le Sénat, s’il était besoin de le dire, demeure bien « la » maison des Français de l’étranger.

Bien à vous, Christophe Frassa Sénateurs des Français de l'étranger

 

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